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Le Vieux-Marché est une commune située dans le département Côtes-d'Armor, dans la région Bretagne

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Arrêté permanent instaurant un sens interdit, sauf riverains, dans les deux sens de circulation.

Sens interdit Hent Sant herbod

Arrêté permanent "sens interdit" Hent Sant Herbod

Arrêté permanent de limitation de vitesse à 30km/h rue de Bellevue

Limitation de vitesse à 30 km/h rue de Bellevue

Arrêté permanent 'limitation de vitesse" à 30 km/heure Rue de Bellevue

Arrêté offre sanitaire insuffisante pour garantir l'égalité d'accès aux soins

Arrêté pour lutter contre la divagation des chiens

Arrêté pour mesures particulières à l'égard des chiens errants

Liste des délibérations du 01 avril2025

Conseil Municipal du 01 avril 2025

Note de présentation du CFU 2024 (budget général)

Compte Financier Unique 2024 / Note de présentation

Budget général 2025 : note de présentation

Note de présentation du Bugdet général 2025

Liste des délibérations du 06 mai 2025

Conseil Municipal du 06 mai 2025

Les Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) sont des documents élaborés par les municipalités pour faire face aux risques naturels et/ou technologiques majeurs. Les PCS sont régis par le Code de la Sécurité Intérieure.

Plan communal de sauvegarde

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Par arrêté en date du 04 juillet, l'ensemble du Département est déclaré en vigilance sécheresse jusqu'au 30 novembre 2025.

Arrêté de vigilance sécheresse

Arrêté mise en vigilance sécheresse de l'ensemble du Département

Liste des délibérations du 15 juillet 2025

Conseil Municipal du 15 juillet 2025

Liste des délibérations du 16 octobre 2025

Liste des délibérations du 16 ocotobre 2025

Conseil Municipal du 16 octobre 2025

Augmentation du niveau de risque épizootique d’influenza aviaire hautement pathogène à «Élevé» sur l’ensemble du territoire métropolitain. Cet arrêté qualifiant le niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène est pris suite à la mise en évidence d’une dynamique d’infection dans l’avifaune sauvage migratrice en Europe, y compris en France, et à la confirmation de plusieurs foyers en élevage de volailles. Il vise à renforcer les mesures de surveillance et de prévention vis-à-vis du virus influenza aviaire hautement pathogène.

Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l’article 4 de l’arrêté du 25 septembre 2023 susvisé est qualifié de «élevé» sur l’ensemble du territoire métropolitain.

Arrêté du 17 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire

Arrêté du 17 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

Liste des délibérations du 11 décembre 2025

Conseil Municipal du 11 décembre 2025

Liste des délibérations approuvées le 13 février 2026

Liste des délibérations du 13 février 2026

Conseil Municipal du 13 février

Réunion du conseil municipal le vendredi 20 mars 2026 à 18 h 30 en mairie.

Convocation réunion du conseil municipal du 20 mars 2026

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations du vendredi 20 mars 2026

Liste des délibérations du 20 mars 2026

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Délibérations du 20 mars 2026

DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

Procès verbal d'élection du maire et des adjoints du 20 mars 2026

Procès verbal d'élection du maire et des adjoints

PROCES VERBAL D'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Tableau du conseil municipal du 20 mars 2026

Délibération d'adoption du procès-verbal de la séance du 13 février 2026.

Délibération 2026.2.01 du 20 mars 2026

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 février 2026

Liste des délibérations municipales du 11 avril 2026.

Liste des délibérations du 11 avril 2026

Liste des délibérations municipales du 11 avril 2026

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026

Liste des délibérations du 24 avril 2026.

Liste des délibérations du 24 avril 2026

LISTE DES DELIBERATIONS DU 24 AVRIL 2026

Délibérations du 24 avril 2026

Délibérations budgétaires du 24 avril 2026

Délibération : Budget général 2026

Délibération : budget Immobilier 2026

Note brève et synthétique du budget primitif 2026

Arrêté Elections sénatoriales

Arrêté du 20/05/2026 - Elections sénatoriales

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 mai 2026

Liste des délibérations du 28 mai 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 05 juin 2026

A partir du mardi 23 juin et jusque la fin de l'épisode de canicule, la consommation d'alcools est interdite sur la voie publique dans le département des Côtes d'Armor.

Arrêté du 23 juin 2026

Arrêté préfectoral / Interdiction temporaire de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique

Les travaux bruyants sont interdits tous les jours ouvrables de 21h00 à 5h00 ainsi que les dimanches et jours fériés excepté les interventions d'utilité publique, pendant toute la période d'alerte vigilance rouge-canicule extrême.

Arrêté portant dérogation temporaire à la règlementation des bruits de voisinage dans le département des Côtes d'Armor

l'organisation de manifestations sportives et de pratique de toute activité sportive dans les clubs et associations dans les Côtes-d'Armor est interdite à compter du mardi 23 juin et jusqu'à la levée de la vigilance rouge canicule.

Arrêté d'interdiction des manifestations sportives et de la pratique sportive en club dans le contexte caniculaire

ACTES ADMINISTRATIFS